Accords nationaux de la Métallurgie applicables aux salariés de la Sidérurgie
Téléchargez ici les accords nationaux de la Métallurgie applicables aux salariés relevant de la convention collective de la Sidérurgie
Avenant du 28 septembre 2023
à l'accord national du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie. (Signataires : CFDT, CFE-CGC et FO) Télécharger
Avenant du 8 mars 2022
à l'Accord national du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie (Signataires : CFDT, CFE-CGC, FO) Télécharger
Accord national du 30 juillet 2020
relatif à l’activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie (Signataires : CFE-CGC, CFDT et FO) Télécharger
Avenant du 22 novembre 2019
à l'accord national du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie (Signataires : CFDT, CFE-CGC, FO - en attente de l’arrêté d’extension) Télécharger
Accord national du 8 novembre 2019
relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie (Signataires : CFDT, CFE-CGC, FO - En attente de l’arrêté d’extension) Télécharger
Accord national du 21 décembre 2018
relatif à des dispositions transitoires en matière de formation professionnelle et d'alternance (Signataires : CFDT, la CFE-CGC et FO - Entrée en vigueur à partir du jour qui suit son dépôt) Télécharger
Accord national du 29 juin 2018
relatif au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire dans la Métallurgie (étendu par arrêté du 19 décembre publié au Journal Officiel du 23 décembre 2018) Télécharger
Accord national du 29 juin 2018
relatif au contrat de chantier ou d’opération dans la Métallurgie (étendu par arrêté du 14 décembre publié au Journal Officiel du 22 décembre 2018) Télécharger
Lettre paritaire du 29 juin 2018
à destination des entreprises de la Métallurgie concernant la mise en place du Comité social et économique Télécharger
Accord national du 10 janvier 2017
relatif à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation expérimental dans la Métallurgie Télécharger
Avenant du 10 janvier 2017
à l’Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger
Accord national du 23 septembre 2016
relatif à l'emploi dans la Métallurgie Télécharger
Accord national du 27 juin 2016
relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la négociation de l’évolution du dispositif conventionnel de branche de la Métallurgie Télécharger
Accord national du 28 janvier 2016
sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de janvier 2016 Télécharger
Accord national du 27 janvier 2015
sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2015 (arrêté d'extension du 16/07/2015 - JO du 25/7/2015) Télécharger
Accord national du 13 novembre 2014
relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger
Accord national du 21 octobre 2014
relatif au développement de l'alternance dans la métallurgie Télécharger
Accord national du 08 avril 2014
relatif à l'égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes Télécharger
Accord national du 22 janvier 2014
sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2014 Télécharger
Accord national du 12 décembre 2013
en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap Télécharger
Accord national du 12 juillet 2013
relatif au contrat de génération et son diagnostic de branche dans la Métallurgie Télécharger
Accord national du 01 juillet 2011
sur la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger
Avenant du 12 juillet 2010
à l'accord national du 07 mai 2009 sur des mesures en faveur de l'emploi Télécharger
Avenant du 21 juin 2010
à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation Télécharger
Accord national du 17 mai 2010
sur la GPEC Télécharger
Accord national du 26 avril 2010
sur les voies et moyens du dialogue social Télécharger
Accord national du 04 décembre 2009
sur l'emploi des salariés âgés Télécharger
Accord national du 30 juin 2009
portant avenant à l'accord national du 19 juin 2007 sur l'égalité homme femme Télécharger
Accord national du 07 mai 2009
sur les mesures urgentes en faveur de l'emploi Télécharger
Accord national du 19 juin 2007
sur l'égalité homme-femme Télécharger
Accord national du 03 mars 2006
portant avenant à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié sur l'organisation du travail Télécharger
Accord national du 03 mars 2006
sur le compte-épargne Temps Télécharger
Accord national du 25 novembre 2005
sur l'information et la communication Télécharger
Avenant du 14 avril 2003
à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié sur l'organisation du travail Télécharger
Accord national du 26 février 2003
sur la sécurité et santé au travail Télécharger
Accord national du 03 janvier 2002
sur le travail de nuit Télécharger
Accord national du 21 décembre 2000
sur les dispositifs de qualification professionnelle Télécharger
Avenant du 29 janvier 2000
à l'accord national du 23 février 1982 Télécharger
Accord national du 29 janvier 2000
sur les classifications Télécharger
Accord national du 28 juillet 1998
sur l'organisation du travail Télécharger
Accord national du 17 juillet 1986
sur l’aménagement du temps de travail Télécharger
Accord national du 07 mai 1996
Sur l’aménagement de la durée du temps de travail Télécharger
Accord national du 12 juin 1987
sur les problèmes généraux de l'emploi Télécharger
Accord national du 23 février 1982
sur la durée de travail Télécharger
Accord national du 26 février 1976
sur les conditions de déplacement Télécharger
Accord national du 21 juillet 1975
sur la classification Télécharger
Accord national du 10 juillet 1970
sur la mensualisation Télécharger
