Accords nationaux de la Métallurgie applicables aux salariés de la Sidérurgie


 

Téléchargez ici les accords nationaux de la Métallurgie applicables aux salariés relevant de la convention collective de la Sidérurgie

Accord national du 10 janvier 2017

relatif à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation expérimental dans la Métallurgie Télécharger

Avenant du 10 janvier 2017

à l’Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger

Accord national du 23 septembre 2016

relatif à l'emploi dans la Métallurgie Télécharger

Accord national du 27 juin 2016

relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la négociation de l’évolution du dispositif conventionnel de branche de la Métallurgie Télécharger

Accord national du 28 janvier 2016

sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de janvier 2016 (en attente de l'arrêté d'extension) Télécharger

Accord national du 27 janvier 2015

sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2015 (arrêté d'extension du 16/07/2015 - JO du 25/7/2015) Télécharger

Accord national du 13 novembre 2014

relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger

Accord national du 21 octobre 2014

relatif au développement de l'alternance dans la métallurgie Télécharger

Accord national du 08 avril 2014

relatif à l'égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes Télécharger

Accord national du 22 janvier 2014

sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l'année 2014 Télécharger

Accord national du 12 décembre 2013

en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap Télécharger

Accord national du 12 juillet 2013

relatif au contrat de génération et son diagnostic de branche dans la Métallurgie Télécharger

Accord national du 01 juillet 2011

sur la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger

Avenant du 12 juillet 2010

à l'accord national du 07 mai 2009 sur des mesures en faveur de l'emploi Télécharger

Avenant du 21 juin 2010

à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation Télécharger

Accord national du 17 mai 2010

sur la GPEC Télécharger

Accord national du 26 avril 2010

sur les voies et moyens du dialogue social Télécharger

Accord national du 04 décembre 2009

sur l'emploi des salariés âgés Télécharger

Accord national du 30 juin 2009

portant avenant à l'accord national du 19 juin 2007 sur l'égalité homme femme Télécharger

Accord national du 07 mai 2009

sur les mesures urgentes en faveur de l'emploi Télécharger

Accord national du 19 juin 2007

sur l'égalité homme-femme Télécharger

Accord national du 03 mars 2006

portant avenant à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié sur l'organisation du travail Télécharger

Accord national du 03 mars 2006

sur le compte-épargne Temps Télécharger

Accord national du 25 novembre 2005

sur l'information et la communication Télécharger

Avenant du 14 avril 2003

à l'accord national du 28 juillet 1998 modifié sur l'organisation du travail Télécharger

Accord national du 26 février 2003

sur la sécurité et santé au travail Télécharger

Accord national du 03 janvier 2002

sur le travail de nuit Télécharger

Accord national du 21 décembre 2000

sur les dispositifs de qualification professionnelle Télécharger

Avenant du 29 janvier 2000

à l'accord national du 23 février 1982 Télécharger

Accord national du 29 janvier 2000

sur les classifications Télécharger

Accord national du 28 juillet 1998

sur l'organisation du travail Télécharger

Accord national du 17 juillet 1986

sur l’aménagement du temps de travail Télécharger

Accord national du 07 mai 1996

Sur l’aménagement de la durée du temps de travail Télécharger

Accord national du 12 juin 1987

sur les problèmes généraux de l'emploi Télécharger

Accord national du 23 février 1982

sur la durée de travail Télécharger

Accord national du 26 février 1976

sur les conditions de déplacement Télécharger

Accord national du 21 juillet 1975

sur la classification Télécharger

Accord national du 10 juillet 1970

sur la mensualisation Télécharger